Petit rappel :
Un plan de prévention écrit doit être réalisé avant le commencement des travaux si le nombre total d’heures de travail prévu pour réaliser les travaux est au moins de 400 heures sur 12 mois, ou bien si les travaux figurent sur la liste des travaux dangereux fixé par l’arrêté du 19 mars 1993.
Son contenu minimal :
– les renseignements relatifs à l’opération et aux entreprises utilisatrice et extérieure(s) ;
– l’organisation des secours, les qualifications requises par les salariés, les moyens mis à disposition ;
– l’analyse des risques ;
– les mesures de prévention ;
– les moyens mis en place pour le suivi du plan de prévention, sa réactualisation et son application effective sur le terrain.
Ce n’est qu’un rappel, ceci est bien connu de tous ,et appliqué ;o)
Et après, qu’est ce que je risque ?
En cas d’accident d’un de vos sous traitants dans votre établissement, ce sous traitant peut se retourner contre vous, car vous êtes le donneur d’ordre . Vous avez la co-responsabilité de la sécurité de ses collaborateurs sur votre site. La Rédaction d’un Plan de prévention est donc nécessaire pour vous protéger.En cas de manquement, vous pouvez vous, vous retourner contre le sous traitant qui n’a pas respecter les règles qui ont été définies.
Que faire et Jusqu’où peut on allez avec un plan de prévention. ?:
Réponse : très loin, le plus loin possible et pourquoi.
Il vous protège face aux aléas qui peuvent subvenir dans votre établissement . Si les dommages corporelles ou incorporelles étaient lourds de conséquences, votre responsabilité serait rapidement engagé pour ne pas avoir fait les choses dans les règles et mis en place les moyens adéquats.
Plusieurs types de sous traitants/ travaux :
les travaux ponctuels :
définissez un P.P. spécifique. Ce plan devrait être fait conjointement avec le responsable sécurité de votre sous traitant. Dans les faits, c’est souvent vous qui le rédiger et faites « des pieds et des mains » pour le faire signer à l’ouvrier, voire avec un peu de chance à son responsable ou chef de chantier.
Et que dire du plomblier venu réparé « en urgence » une fuite d’eau.( et dont vous êtes déjà heureux de l’avoir trouvé et qu’il soit venu… )
La solution : le mail, le fax au siège de l’entreprise en demandant la validation des consignes . En fournir un exemplaire avant le début des travaux aux ouvriers sur place, cela leur fera un rappel et mettra un peu la pression : « On ne fait pas ce que l’on veut chez nous et n’importe comment ».
A ne pas négliger, le risque de co-activité, que cela soit avec vos collaborateurs ou entres differents sous traitants. ces risques doivent apparaitre dans votre P.P. et etre validé par toutes les parties.
Nota : ne pas oublier les permis de feu, même pour « juste 2minutes pour un coup de meuleuse, … .
Et les grands oubliés et oui ces grands oublies à qui l’ont ne pense pas assez, :
les prestataires récurrents :
et oui eux aussi, et je dirais, surtout eux, doivent avoir un plan de prévention. Ceux sont les acteurs du quotidien :les agents d’entretiens, le livreur d’eau, le ravitailleur de la machine à café, les transporteurs, le contrôleur de vos extincteurs, … . bref tous les acteurs extérieurs . Ils sont là plus souvent que vos collaborateurs et travaillent des fois, voir très souvent en décalé, quand il ne reste plus grand monde, donc. Alors Oui, ils ont un facteur de risques plus importants car moins de monde lors de leur présence, moins de surveillance, on peut s’accorder quelques latitudes…
Un phénomène a ne pas oublier, le fort turn-over de ces métiers peu valorisés et peu valorisants. Le turn over des sous traitant peut être très important.
Un « nouveau » collaborateur, pensez a lui remettre un P.P. . Mieux si vous avez quelques minutes avec lui, relisez le ensemble, mais le document cela sera toujours déjà cela de fait.
La solution pour tous ces oubliés est :le plan de prévention pluriannuel
Un plan de prévention pluriannuel peut être établi pour tous ces acteurs. C’est un plan quasi identique a celui qui est réalisé pour les travaux ) la différence que les risques sont généraux( incendie, circulation, … et suivants les travaux, les secteurs et les zones particulières. En cas de travaux ponctuels de leur part, je pense a une opération de nettoyage spécifique, une opération de maintenance, .. il faudra en établir un autre pour opération ponctuelle.
Pour un PP pluriannel, une mise à jour tous les deux ans est suffisante. L’envoi par A.R. est recommandé ( sans jeux de mots ), pour être certains d’avoir des réponses .( sans relance, ne pas compter sur plus de 50 % de retour, mais vous avez la preuve que le job a été fait de votre coté.)
On retiendra :
-Le plan de prévention est obligatoire suivant le nombre d’heures et le type de chantier.
– Le plan de prévention est gratuit, il ne demande que du temps.N ’hésitez pas a en avoir toujours un générique (pré établi) de prêt sous le coude pour l’intervention de dépannage, le chantier devancé et à le diffuser largement.( chef de chantier, ouvriers, … ) avec un envoi au siège.
– Faites un plan de prévention annuel à tous vos sous traitants du quotidien en l’incluant dans les contrats commerciaux et/ou en l’envoyant à leur siège social.( en demandant un retour formalisé)
– Pensez aux risques lies à la co-activité.
-N’oubliez plus les âmes en peine ( agents de nettoyages, livreur, le Postier , … ).ceux sont eu les plus à risques.
– Ne vous cachez pas derrière du papier, allez visiter vos chantiers et vérifiez sa mise en place car un plan de prévention ne vous protégera pas du feu…
– N’oubliez pas que « ces » collaborateurs « temporaires » sont à traiter comme les vôtres.Ne négligez pas la communication avec eux, ils sont une bonne source d’information du climat ambiant chez votre sous-traitant et sur la bonne réalisation de vos opérations. ;o) .
PS : des plans « tout fait » et « pas mal fait » pullulent sur le net.
Portez vous bien!!!
j.keire
theos.fr
Pour aller plus loin :
http://www.inrs.fr/dms/inrs/CataloguePapier/ED/TI-ED-941/ed941.pdf
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006081686
